Exposition à un Risque Psycho-Social : que faire ?

Procédure en cas d’exposition à un RPS à caractère non sexiste ou sexuel

Une procédure à suivre en cas d’exposition à un RPS à caractère non sexuel a été élaborée, fruit d’un groupe de travail ayant réuni la Vice-Présidente chargée de la Politique du personnel et des relations humaines, le Directeur Général des Services Adjoint et Directeur des Ressources Humaines, l’Assistante sociale des personnels et des représentants des personnels.

 

Vous vous sentez exposé(e) à un RPS, contactez sans tarder, au choix :
  • Votre chef ou cheffe de service
  • L’assistante sociale des personnels : Sylvie DERUY (sylvie.deruy@univ-artois.fr)
  • Un représentant des personnels de la formation spécialisée : lien vers la composition de la FS
  • Le Directeur des Ressources Humaines
  • Le Directeur Général des Services
  • La Vice-Présidente Ressources Humaines
  • Le Service de médecine de prévention (seul l’agent peut le contacter)

Action Santé Travail 62/59

→ Pôles d'Arras et Douai : 890 Bd jules César - 62223 Saint-Laurent-Blangy - Tél : 03.21.15.12.32

→ Pôles de Lens et Liévin : Rue Paul Sion BP 225 - 62304 Lens Cédex - Tél : 03.21.74.82.33

→ Pôle de Béthune : 79 rue Jean-Baptiste Lebas - BP185 - 62404 Béthune - Tél : 03.21.01.36.60

 

Vous avec connaissance d’un(e) collègue exposé(e) à un RPS :

a) Vous lui indiquez l’une des personnes ci-dessus à contacter sans tarder

b) Avec son accord, vous contactez l’une des personnes ci-dessus

c) En cas de situation d’urgence, avec ou sans son accord, vous contactez l’une des personnes ci-dessus (sauf médecin de prévention)
 

Traitement d’une situation


Étape 1 : Si la personne saisie est le chef ou la cheffe de service ou un(e) représentant(e) des personnels, ce dernier ou cette dernière sollicite le DGS ou le DRH, qui réunit la cellule d’analyse, constituée de : VP RH, DGS, DRH, Assistante sociale + SAGJ et VP égalité le cas échéant.

Si la personne contactée est la VP RH, le DGS ou le DRH, celle-ci sollicite la cellule d’analyse.


Étape 2 : La personne exposée à un RPS peut être amenée à être entendue par la VP RH et/ou le DGS et le DRH ; elle peut venir accompagnée d’un représentant des personnels interne ou externe à l’établissement. Un rapport d’entretien est rédigé, validé par l’intéressé(e). La confidentialité lui est garantie.


Étape 3 : La cellule d’analyse examine la situation :

  • si celle-ci ne nécessite pas d’en informer le Président, elle décide alors des mesures à mettre en œuvre
  • si la situation analysée paraît nécessiter la saisine de la commission disciplinaire, le Président est informé et décide des suites à donner

Si la situation a été révélée par un représentant des personnels, ce dernier est informé de la suite donnée.

Dans le cadre de ses attributions, la F3SCT peut décider d’une visite de service.