Délibérations des instances 2020

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

- 2020-107 - Désignation d’un représentant BIATSS, au sein du conseil d’administration, pour siéger au comité des relations internationales

- 2020-108 - Avis sur la nomination des directeurs des services communs FCU et CAP AVENIR

- 2020-109 - Désignation de deux représentants des étudiants au conseil du SCD, désignés par leurs représentants au conseil d’administration

- 2020-110 - Budget 2021

- 2020-111 - Remboursement des frais d’hébergement en France – 2021

- 2020-112 - Modification du seuil d'immobilisation des biens

- 2020-113 - Relèvement du seuil d’engagement des procédures de recouvrement forcé à l’égard des débiteurs de l’université

- 2020-114 - Convention de subvention 2021 de l’université à l’ASUA

- 2020-115 - Convention de subvention 2021 de l’université, de l’IUT de Lens et de l’IUT de Béthune au CAS

- 2020-116 - Contingent d'aménagements de service des enseignants du second degré

- 2020-117 - Contingent de semestres de congés pour recherches et conversions thématiques 2021-2022

- 2020-118 - Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l’université d’Artois

- 2020-119 - Recrutement en Master – rentrée 2021 - Capacités d’accueil et pré-requis

- 2020-120 - Parcoursup – rentrée 2021 - capacités d’accueil, attendus locaux, critères généraux, éléments pris en compte

- 2020-121 - Renouvellement du diplôme d’établissement étudiant entrepreneur (D2E) – Pépite A2U

- 2020-122 - Création du Diplôme Universitaire « Avenir-Sciences expérimentales » label Pareo

- 2020-123 - Convention avec le Centre TRAINMAR de Dakar - Master Gestion de production, logistique, achats-Ingénierie de la Chaîne Logistique

- 2020-124 - Partenariat Licence LEA par l’UA et Licence Langues modernes appliquées par l’Académie d’Études Économiques de Bucarest, Roumanie

- 2020-125 - Mise en place d’un fonds d’aide sociale exceptionnelle – année 2021

- 2020-126 - Convention de subvention projet DEBITHY - START AIRR  du Conseil Régional Hauts-de-France – Laboratoire Transformations et Agroressources

- 2020-127 - Demande de subvention  ValoRIS – soutien aux éditions scientifiques en Hauts-de-France Représentation du handicap en littérature de jeu

- 2020-128 - Demande de subvention  ANR - Résilience Hauts de France ODEFRANCE - LBHE

- 2020-129 - Convention attributive d’aide ANR PETABC – PET - LBHE

 

- 2020-067 - Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2020

- 2020-068 - Admission en non-valeur d'une créance

- 2020-069 - Conventions MAD à titre gracieux des personnels affectés à l'INSPE n'ayant pas souhaité leur transfert à la COMUE

- 2020-070 - Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER IRENE-RECYPP  - Laboratoire UCCS

- 2020-071 - Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER CE2I programmation 2020 – Laboratoire LSEE

-2020-072 - Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER ELSAT programmation 2019 – Laboratoire LGI2A

- 2020-073 - Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER ALIBIOTECH programmation 2020 – Laboratoire UMRT BioEcoAgro

- 2020-074 - Convention de subv - plateforme pour la délivrance de thérapies ciblées par voie orale »  programme Eurostars – Laboratoire LBHE

- 2020-075 - Convention de double diplôme de Master Nutrition et Sciences des Aliments avec l'ISBS - Université de Sfax

- 2020-076 - Convention de double diplôme de Master Nutrition et Sciences des Aliments avec l'ENIS - Université de Sfax

- 2020-077 - Convention de double diplôme de Master LMI avec l'ISCAP P. Porto

- 2020-078 - Convention de double diplôme de Master GPLA avec l'Université Politehnica de Timisoara

- 2020-079 - Convention de double diplôme de Master EEEA avec l'Université Politehnica de Timisoara

- 2020-080 - Convention de double diplôme de Master APAS avec l'Université « Parthenope » de Naples

- 2020-081 - Convention de double diplôme de Licence SV avec l'Université de Palerme

- 2020-082 - Convention de double diplôme de Master JPP avec l'Université de la Calabre

- 2020-083 - Convention de subvention Erasmus Plus 2020-1-FR01-KA103-078407

- 2020-084 - Convention de subvention Erasmus Plus-MIC 2020-1-FR01-KA107-079449

- 2020-085 - Convention de subvention projet ADESFA-Guinée

- 2020-086 - Rétrocession de la part CVEC aux IFSI – année 2019-2020

- 2020-087 - Tarifs des activités de l’Institut Confucius 2020-2021

- 2020-035 - Modalités de consultation à distance des instances collégiales

- 2020-036 - Approbation du procès-verbal du 13 mars 2020 

2020-037 - Budget rectificatif 1 - 2020

- 2020-038 - Proposition d'acceptation du don versé par la société LYOVEL en février 2020, dans le cadre d'un mécénat financier

2020-039 - Référentiel d’équivalences horaires et règles applicables aux services d’enseignement 2020-2021

2020-040 - Campagne emploi MAST-PAST 2020

2020-041 - Déprécarisation d'enseignants contractuels

2020-042 - Forfait mobilités durables

2020-043 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France pour  le projet "La Renaissance... 

2020-044 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France "Les cathédrales... 

2020-045 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Start Airr" DEBIOTHY - Labo Transformations et Agroressources

- 2020-046 - Convention de subvention dans le cadre du programme européen Horizon 2020 - projet "Tailor - Foundations of Trustworhy AI - Integrating

- 2020-047 - Accord de partenariat pour le pojet Interreg Europe du Nord-Ouest "Hi ECOWIRE" - Labo LSEE

- 2020-048 - Amortissement sur 36 mois de l'appareil de mesure Delta - projet Interreg "Hi ECOWIRE" - Labo LSEE

- 2020-049 - Accord de partenariat - projet Interreg 2 Mers "SOCORRO" - Labo LGI2A

- 2020-050 - Convention attributive d'aide - appel à projet Chaires en Intelligence Artificielle de l'ANR - projet "Responsible IA" - Labo CDEP

- 2020-051 - Convention attributive d'aide - appel à projet Contrats doctoraux en Intelligence Artificielle - projet "Vivah" - Labo CRIL/LML/LEM/LGI2...

- 2020-052 - Parcoursup rentrée 2020 - modifications des critères généraux en raison de la crise du Covid-19 

- 2020-053 - Recrutement Master 1 rentrée 2020 - modification des pré-requis en raison de la crise du Covid-19 

- 2020-054 - Droits d’inscription et tarifs divers pour l’année universitaire 2020-2021

- 2020-055 - Critères d’exonération des frais d’inscription des étudiants étrangers hors UE

- 2020-056 - Convention de coopération avec l'ISDI - Togo - préparation délocalisée du diplôme de Master Droit de l’entreprise

- 2020-057 - Convention de double diplôme de Master Informatique avec l’université de la Calabre, Italie

- 2020-058 - Avenant à la convention de double diplôme avec l’université de Carthage, Tunisie

- 2020-059 - Convention double diplôme de Licence en économie et gestion avec l’università degli Studi di Napoli « Parthenope », Italie 

- 2020-060 - Convention de double diplôme de Master en agroalimentaire avec l’université Mohammed V Rabat, Maroc

- 2020-061 - Convention de partenariat pour le Master FLE à distance avec l’Institut Français d’Indonésie

- 2020-062 - Convention de partenariat avec l’université numérique juridique francophone - UNJF

- 2020-063 - Attribution d’une aide financière au logement 2019-2020 pour 4 étudiants chinois - Institut Confucius

- 2020-064 - Rétrocession de la part CVEC aux IFSI – année 2018-2019

- 2020-065 - Demande de subventions FSDIE – soutien aux initiatives étudiantes

- 2020-066 - Motion portant sur l'enseignement en présentiel

- 2020-001  Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2019 

- 2020-002  Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2019 

- 2020-003  Motion concernant la loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche [LPPR] 

- 2020-004  Modification des statuts de l’université : présidence du CAC restreint 

- 2020-005  Statuts du Laboratoire Discontinuités

- 2020-006   Statuts du Laboratoire Grammatica 

- 2020-007  Compte financier 2019  

- Bilan 2019 

- Compte de résultat 2019 

- Evolution situation patrimoniale 2019 

- Récapitulatif de tous les tableaux réglementaires 2019 avec reports

- Rapport de gestion 2019 

- Annexe des comptes annuels 2019 

- Balance des comptes des valeurs inactives 2019 

- 2020-008  Avenant 1 à la convention d’attribution de subvention à l’association sportive de l’Université d’Artois 

- 2020-009  Proposition d'acceptation du produit de la vente de trois véhicules par l'intermédiaire de la direction nationale d'interventions domaniales 

- 2020-010  Modification du règlement intérieur de l’université sur le point relatif aux COS 

- 2020-011   Adoption de la charte relative au droit à la déconnexion [annexe 5 bis du règlement intérieur] 

- 2020-012  Mise à jour des attributions de Nouvelle Bonification Indiciaire [NBI] 

- 2020-013  Calendrier des fermetures minimales des services de l’université 2020-2021 

- 2020-014  Rectification de l’évaluation 2018 de l'avantage en nature logement 

- 2020-015  Convention avec l’université de Lille, réglant la situation des personnels de l’INSPE affectés à l’université d’Artois 

- 2020-016  Convention de collaboration dans le cadre d’une CIFRE avec la société TECHMI – Laboratoire LSEE 

- 2020-017  Accord de Partenariat pour le projet Interreg 2 Mers « Healthy Ageing Through Innovation in Rural Europe » - Laboratoire LEM 

- 2020-018  Subvention du GHT SOMME LITTORAL SUD dans le cadre d’un marché de prestations intellectuelles d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage – Laboratoire LGI2A 

- 2020-019  Convention de partenariat dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet MAUVE -programmation 2019 – Laboratoire Textes et Cultures 

- 2020-020  Convention attributive d’aide européenne dans le cadre de l’appel à projets EMILE du Conseil Régional « APE : Apprentissage Profond des Emotions » - Laboratoire LML

- 2020-021  Convention de collaboration de recherche avec l’association UFOLEP « Evaluer les résultats et l’impact du dispositif UFOLEP Maison Sport Santé Société (M3S) (Structuration du dispositif, déploiement du dispositif, résultats et impact auprès des bénéficiaires) » - Laboratoire UREPSSS équipe SHERPAS 

- 2020-022  Convention de collaboration dans le cadre d’une CIFRE avec la société BOTTE fondations – Laboratoire LGCGE 

- 2020-023  Demande de subvention dans le cadre du dispositif « STARS – Accueil de jeunes chercheurs d’avenir » du Conseil Régional Hauts de France « From vulnerability to ability : social-psychological Interventions in the Higher Education of Hauts-de-France » - Laboratoire UREPSSS équipe SHERPAS 

- 2020-024  Demande de subvention dans le cadre du dispositif « STIMULE – volet partenarial » du Conseil Régional Hauts de France « OPPEN : Optimisation des Propriétés Piézoélectriques d’oxydes fonctionnels éco-acceptables pour la récupération d’Energie » - Laboratoire UCCS

- 2020-025  Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE – volet partenarial du Conseil Régional Hauts de France pour un projet sur le développement d’un agent moussant biosourcé pour une mousse isolante de bâtiment - Laboratoires LGCGE et UTA 

- 2020-026   Demande de subvention FEDER dans le cadre du CPER IRENE « Action RECYPP : RECYcling of PVC Plastics by catalytic hydrodechlorination » - Laboratoire UCCS 

- 2020-027  Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ALIBIOTECH – Programmation 2020 – Laboratoire ICV Site Artois 

- 2020-028  Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet CE2I-Programmation 2020 – Laboratoire LSEE 

- 2020-029  Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ELSAT-programmation 2020 – Laboratoire LGI2A

- 2020-030  Convention d’adhésion 2020 au RESeau des Observatoires de l’enseignement SUPérieur 

- 2020-031  Convention de partenariat avec la Région pour l’organisation des formations en soins infirmiers conduisant à la collation du grade de licence 

- 2020-032  Modification des tarifs FCU Artois 2019-2020

- 2020-033  Tarifs FCU et Validation des Acquis pour l’année universitaire 2020-2021 

- 2020-034  Demande de subvention à la Région Hauts-de-France - Programme Régional de Formation « Se former dans l’Enseignement Supérieur 2020-2021 » 

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Pour vote :

- 2020-19 Calendriers pédagogiques 2020-2021

- 2020-20 Modalités de Contrôle des Connaissances 2020-2021 

- 2020-21 Modification de la maquette du Master 2 Justice, procès et procédures (UFR Droit) 

- 2020-22 Renouvellement de la maquette du DU Gestion du Stress et des Emotions 

- 2020-23 Bilan du Bonus Qualité Enseignement (BQE) 

- 2020-24 Convention d'échange d'étudiants avec l'UQAM 

- 2020-25 Convention avec l'AFTRAL relative à la double certification MMLS Management of Multimodal Logistics Systems 

Pour avis :

- 2020-15 Convention de double diplôme de Master LEA parcours Langues et Management International (LMI) avec l'ISCAP P.Porto 

- 2020-16 Convention de double diplôme de Master STAPS: Activité Physique Adaptée et Santé parcours Prévention, Rééducation, Santé avec l'Université Parthenope de Naples 

- 2020-17 Convention de double diplôme de Master Nutrition et Sciences des Aliments avec l'ISBS - Université de Sfax (Tunisie) 

- 2020-18 Convention de double diplôme de Master Nutrition et Sciences des Aliments avec l'ENIS - Université de Sfax (Tunisie) 

- 2020-19 Convention de double diplôme de Master Electronique, Energie Electrique, Automatique avec l'Université Politehnica de Timisoara (Roumanie) 

- 2020-20 Convention de double diplôme de Master Gestion de production, Logistique, Achats avec l'Université Politehnica de Timisoara (Roumanie) 

- 2020-21 Convention de double diplôme de Master Justice, procès et procédures avec l'Université de la Calabre (Italie) 

- 2020-22 Convention de double diplôme de Licence Sciences de la Vie avec l'Université de Palerme (Italie) 

Pour vote :

- 2020-15 Procès-verbal de la CFVU du 12 mai 2020 

- 2020-16 Modalités de la rentrée 2020-2021 

- 2020-17 Modification des calendriers des DU GSE et DU SIPSM au titre de 19.20, en lien avec la crise du COVID 

- 2020-18 Convention d'échange d'étudiants entre l'UA et le Cégep de Chicoutimi (Canada) 

Pour avis :

- 2020-7 Proposition des droits d'inscription et tarifs divers 2020-2021 

- 2020-8 Proposition de délibération du Conseil d'administration relative à l'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants extracommunautaires - Année 2020-2021 

- 2020-9 Renouvellement de convention de coopération entre l'Université d'Artois et l'ISDI-Togo relative à la préparation délocalisée du diplôme de Master Droit de l'entreprise 

- 2020-10 Renouvellement de convention de double-diplôme de Master Informatique entre l'Université d'Artois et l'Université de la Calabre (Italie) 

- 2020-11 Avenant à la convention de double-diplome de Master Nutrition et Sciences des Aliments entre l'Université d'Artois et l'Université de Carthage (Tunisie) 

- 2020-12 Convention pour la mise en œuvre d’un programme de double-diplôme de licence en économie et gestion entre l’UA et l’Università degli Studi di Napoli Parthenope 

- 2020-13 Convention de double-diplôme de Master en agroalimentaire entre l'Université d'Artois et l'Université Mohammed V de Rabat (Maroc) 

- 2020-14 Convention de partenariat pour le Master FLE à distance entre l'UA et l'Institut Français d'Indonésie

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

- 2020-CFR-015 Avis sur l'ouverture aux usagers de l'accès au contenu d'OpenEdition Books 

- 2020-CFR-016 Avis sur la cotisation au GIS Institut d'Etude des Faits Religieux (IEFR) 

- 2020-CFR-017 Avis sur la cotisation au GRAISHYM 

- 2020-CFR-018 Demandes de financement dans le cadre de l'appel à projets internes "Ouvrages et Articles Scientifiques" 

- 2020-CFR-019 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "STARS-Accueil de jeunes chercheurs d'avenir" du Conseil Régional Hauts de France - laboratoire URePSSS équipe SHERPAS 

- 2020-CFR-020 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "STIMULE-volet partenarial" du Conseil Régional Hauts de France "OPEN : Optimisation des Propriétés Piézoélectriques d'oxydes fonctionnel séco-acceptables pour la récupération d'Energie" - laboratoire UCCS 

- 2020-CFR-021 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE - volet partenarial du Conseil Régional Hauts de France pour un projet sur le développement d'un agent moussant biosourcé pour une mousse isolante de bâtiment - laboratoires LGCgE, UTA et LBHE

- 2020-CFR-022 Demande de subvention FEDER dans le cadre du CPER IRENE "Action RECYPP : RECYcling of PVC Plastics by catalytic hydrodechlorination" - laboratoire UCCS 

- 2020-CFR-023 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ALIBIOTECH-Programmation 2020 - laboratoire ICV Site Artois 

- 2020-CFR-024 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet CE2I-Programmation 2020 - laboratoire LSEE

- 2020-CFR-025 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ELSAT-Programmation 2020 - laboratoire LGI2A 

- 2020-CFR-001 Cotisation au GIS Institut des frontières et des Discontinuités 

- 2020-CFR-002 Cotisation à la Fédération de Mathématiques des Hauts de France 

- 2020-CFR-003 Avis sur la nomination de la Directrice du laboratoire RIME Lab

- 2020-CFR-004 Avis sur la nomination du directeur du LBHE

- 2020-CFR-005 Avis sur les statuts du laboratoire GRAMMATICA

- 2020-CFR-006 Avis sur les statuts du laboratoire DISCONTINUITES

- 2020-CFR-007 Convention de collaboration dans le cadre d'une CIFRE avec la société TECHMI - Laboratoire LSEE 

- 2020-CFR-008 Accord de partenariat pour le projet Interreg Europe du Nord-Ouest "Healthy Ageing Through Innovation in Rural Europe" - laboratoire LEM 

- 2020-CFR-009 Marché de prestations pour la mise en œuvre d'un projet d'optimisation de la logistique hospitalière avec le Centre Hospitalo-Universitaire Amiens-Picardie - laboratoire LGI2A 

- 2020-CFR-010 Convention de partenariat dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet MAUVE-programmation 2019 - laboratoire textes et Cultures

- 2020-CFR-011 Arrêté dans le cadre de l'appel à projets EMILE du Conseil Régional "APE : Apprentissage Profond des Emotions" - laboratoire LML 

- 2020-CFR-012 Convention de collaboration de recherche avec l'association UFOLEP - laboratoire URePSSS équipe SHERPAS 

- 2020-CFR-013 Classement des dossiers de demandes d'allocation de recherche transmis au titre de l'appel à candidatures 2020 de la Région Hauts de France 

- 2020-CFR-014 Rattachement de l'Unité Transformations et Agroressources à l’École Doctorale Sciences de la Matière, du Rayonnement et de l'Environnement 

- 2020-CFR-026 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "La Renaissance dans les anciens Pays-Bas XVIème - XVIIème siècles" - Laboratoire CREHS

- 2020-CFR-027 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de FRance" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "Les cathédrales d'Arras du Moyen Âge à nos jours" - Laboratoire CREHS

- 2020-CFR-028 Convention de collaboration dans le cadre d'une CIFRE avec la société BOTTE Fondations - Laboratoire LGCgE

- 2020-CFR-029 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Start AIRR" du Conseil Régional Hauts de France "DEBIOTHY" - Unité Transformations et Agroressources

- 2020-CFR-030 Convention de subvention dans le cadre du programme européen Horizon 2020 pour le projet "TAILOR - Foundations of Trustworthy AI - Integrating Reasoning, Learning and Optimization" - Laboratoire CRIL

- 2020-CFR-031 Accord de partenariat pour le projet Interred Europe du Nord-Ouest "Hi ECOWIRE - high quality ecoefficient magnet wire" - Laboratoire LSEE

- 2020-CFR-032 Amortissement sur 36 mois de l'appareil de mesure Delta dans le cadre de la demande de financement Interreg Europe du Nord-Ouest "Hi ECOWIRE" - Laboratoire LSEE

- 2020-CFR-033 Accord de partenariat pour le projet Interreg 2 Mers "SOCORRO - Seeking out corrosion - before it is too late" - Laboratoire LGI2A

- 2020-CFR-034 Convention attributive d'aide dans le cadre de l'appel à projet Chaires en Intelligence Artificielle de l'ANR pour le projet "Responsible IA" - Laboratoire CDEP

- 2020-CFR-035 Convention attributive d'aide dans le cadre de l'appel à projet Contrats doctoraux en Intelligence Artificielle "VIVAH - Towards Human AI" - Laboratoires CRIL, LML, LGI2A, UCCS, CDEP, Grammatica

- 2020-CFR-036 Avis sur la proposition d'attribution des contrats doctoraux financés par l'Université d'Artois en 2020

- 2020-CFR-048 Modification de la charte de signature des publications scientifiques

- 2020-CFR-049 Convention de subvention pour le projet « DEBIOTHY » financé dans le cadre du dispositif « START AIRR » du Conseil Régional Hauts de France – Laboratoire Transformations et Agroressources

- 2020-CFR-050 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux éditions scientifiques en Hauts-de-France » du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « Représentation du handicap en littérature de jeunesse et sur les scènes contemporaines : entre empêchement et liberté » - Laboratoire Textes et Cultures

- 2020-CFR-051 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre de l’appel « ANR – Résilience Hauts-de-France » pour le projet « AldME – Intelligence artificielle pour l’enseignement des mathématiques à distance » - Laboratoire LML

- 2020-CFR-052 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre de l’appel « ANR – Résilience Hauts-de-France » pour le projet « COCOTIER – Conception collaborative des Territoires Intelligents et Résilients » - Laboratoire LEM

- 2020-CFR-053 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre de l’appel « ANR – Résilience Hauts-de-France » pour le projet « ODEFRANCE – Optimisation Des Fabrications Requises et Accessibles rendues Nécessaires par une Crise sanitaire Eminente » - Laboratoire LBHE

- 2020-CFR-054 Convention attributive d’aide dans le cadre de l’appel « ANR – Appel à projets transnationaux en médecine personnalisée pour les maladies neurodégénératives » pour le projet « PETABC – PET analyses of ABC transporter function for diagnostics and stratification of dementia patients » - Laboratoire LBHE

- 2020-CFR-055 Dotations aux écoles doctorales