Délibérations des instances 2024

2024-077 - Règles applicables aux services d'enseignement et référentiel d'équivalences horaires pour les années universitaires 2023-2024 et 2024-2025

2024-078 - Contingent de congés pour recherches ou conversions thématiques au titre de l'année universitaire 2025-2026

2024-079 - Contingent d'aménagements de service des enseignants du second degré et des enseignants contractuels en CDI au titre de l'année universitaire 2025-2026

2024-080 - Demande d’agrément et modification d’agrément pour le recrutement de services civiques

2024-081 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – FEDER - programmation 2024 – laboratoire LSEE

2024-082 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MOSOPs – FEDER -programmation 2024 – laboratoire LBHE

2024-083 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet Fonds pour une Transition Juste – E-MOBI – Laboratoire LSEE

2024-084 - Convention de reversement dans le cadre du projet ANR INSECTION « Développement d’une bioraffinerie d’insectes – Production de farines et d’isolats à haute valeur ajoutée pour l’alimentation humaine » – Laboratoire BioEcoAgro

2024-085 - Convention de financement dans le cadre du projet Interreg VI France Wallonie Flandres Build Value « valoriser le secteur de la construction en favorisant l'utilisation de matériaux à faible impact environnemental pour réussir la décarbonation » - Laboratoire LGCgE

2024-086 - Convention de financement dans le cadre du projet Interreg VI France Wallonie Flandres VALCELMAT « Fonctionnalisation des substrats et fibres cellulosiques pour obtention de nouveaux matériaux » - Laboratoire UTA

2024-087 - Convention de financement dans le cadre du projet Interreg VI France Wallonie Flandres Creativ-up « Le hup transfrontalier pour les ICC » - Laboratoire CRIL

2024-088 - Durée d’amortissement du robot qui sera acquis dans le cadre du financement Interreg VI France Wallonie Flandres Creativ-up « Le hup transfrontalier pour les ICC » - Laboratoire CRIL

2024-089 - Critères d’attribution des bourses/aides aux doctorants en cotutelle

2024-090 - Proposition de critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription [modification]

2024-091 - Tarifs FCU 2024/2025 – modification – ajout des tarifs VAP et VAE

2024-092 - Proposition d’exonération des Demandeurs d’Emploi suite aux modifications de prise en charge du Conseil Régional

2024-093 - Exonération exceptionnelle des frais de jury de candidats VAE dans le cadre de la réforme

2024-094 - Rétrocession de la part CVEC 2023/2024 aux IFSI

2024-095 - Tarifs des activités de l'Institut Confucius pour l'année 2024-2025

2024-096 - Convention Erasmus+ 2024-1-FR01-KA171-HED-000228513 "Mobilité soutenue par les fonds de politique extérieure"

2024-097 - Avenant n°1 à la convention de subvention Erasmus+ 2023-1-FR01-KA131-HED-000132052

2024-098 - Proposition de remise gracieuse de dette d'un étudiant

2024-099 - Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2024

2024-042 – Approbation du procès-verbal de la réunion des trois conseils : CA – CAC - CSAE du 12 avril 2024

2024-043 – Approbation du procès-verbal du CA du 31 mai 2024

2024-044 – Budget rectificatif 1-2024

2024-045 – Convention relative à l’acceptation d’un don – IUT Béthune

2024-046 – Achat de cartes cadeaux pour la remise de diplôme de l’UFR EGASS

2024-047 – Sortie d’inventaire physique 2023

2024-048 – Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels

2024-049 – Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC

2024-050 – Politique indemnitaire BIATSS 2024

2024-051 – Plan de développement des compétences 2024-2025

2024-052 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER Anamorphose - programmation 2024 - laboratoire Textes & Cultures

2024-053 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CornelIA - programmation 2024 - laboratoire CRIL

2024-054 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement (1) pour le projet CPER EE4.0 - programmation 2024 - laboratoire LSEE

2024-055 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement (2) pour le projet CPER EE4.0 - FEDER - programmation 2024 - laboratoire LSEE

2024-056 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MANIFEST - programmation 2024 - laboratoire UCCS

2024-057 – Demande subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER RITMEA - programmation 2024 - laboratoire LGI2A

2024-058 – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris - soutien aux manifestations scientifiques - « Décors de la première Reconstruction. L’art déco dans les territoires dévastés » prévu du 24 au 26 avril 2025 - laboratoire CREHS

2024-059 – Contrat de collaboration avec l’Institut de Recherche Technologique Antoine de Saint Exupéry - Laboratoire LSEE

2024-060 – Soutenabilité de l’offre de formation : école d’ingénieurs [EIA], licences professionnelles et divers

2024-061 – Proposition des droits d’inscription et tarifs divers 2024-2025

2024-062 – Critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription

2024-063 – Mise en œuvre du paiement fractionné des droits différenciés

2024-064 – Modifications des tarifs FCU 2024-2025

2024-065 – Convention de double diplôme licence géographie avec l’université de Tunis [renouvellement]

2024-066 – Convention de double diplôme en licence LEA avec l’université de Bohème de l’Ouest de Plzen en République Tchèque [renouvellement]

2024-067 – Avenant à la convention de double diplôme en licence LEA avec l’Académie d’Etudes Economiques de Bucarest

2024-068 – Convention de subvention pour le programme Erasmus+ 2024-1-FR01-KA131-HED-000226432

2024-069 – Convention de subvention de l’association « l’Art de Muser »

2024-025 - Approbation PV du 15-03-2024

2024-026 - HCéRES - Rapport d’autoévaluation 2019-2023

2024-027 - HCéRES – Orientations stratégiques pour le contrat à venir

2024-028 - Acceptation du produit de la vente de trois véhicules pour l’intermédiaire de la Direction nationale d’interventions domaniales

2024-029 - Attribution d’un prix financier aux étudiants lauréats du concours d’éloquence organisé dans le cadre de la fête du Droit

2024-030 - Convention de collaboration dans le cadre d’une thèse avec la société Soletanche Bachy - Laboratoire LGCgE

2024-031 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif START-AIRR du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « Ciment osseux à Haut Potentiel Drug Delivery - COHP2D » - Laboratoire LGCgE

2024-032 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL - Phase 3 - programmation 2024 - Laboratoire BioEcoAgro

2024-033 - Demande d’accréditation de l'Ecole d’Ingénieur de l’Artois : renouvellement de la filière génie électrique ; création de la filière logistique avancée - Production-Distribution Automatisées et Connectées - et de la filière Génie Civil - construction durable - et cycle préparatoire intégré

2024-034 - Création de la Licence Professionnelle Mandataire judiciaire et protection des majeurs - UFR Droit

2024-035 - Création du diplôme universitaire « Littérature de jeunesse » - UFR Lettres

2024-036 - Tarifs FCU 2024-2025

2024-037 - Tarif du diplôme d’établissement « étudiant-entrepreneur » [D2E] 2023-2024

2024-038 - Tarif du diplôme universitaire « expertise juridique et technique de l'environnement » [EJTE] 2023-2024

2024-039 - Avenant à la convention de double diplôme Licence de Lettres parcours Enseignement - FLE avec l’université de Nis – Serbie

2024-040 - Prise en charge sur fonds propres de l’université d’Artois d’une aide financière aux étudiants en mobilité d’études ou de stage en 2024-2025

2024-041 - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France relative aux Contrats Étudiants Relais Santé (ERS) 2024-2025

2024-001 - Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2023

2024-002 - Statuts du Service de Santé Étudiante

2024-003 - Convention constitutive d’un Groupement d’Intérêt Public « nom » entre la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys-Romane (CABBALR), la Communauté de communes de Flandre-Lys, et l’université d’Artois

2024-004 - Convention de co-production relative à une installation artistique intitulée « jardin chinois » dans le parc du musée du Louvre-Lens entre l’université d’Artois, l’université de Nankin et le musée du Louvre Lens

2024-005 - Compte financier 2023

2024-006 - Acceptation du produit de la vente de deux véhicules par l’intermédiaire d’Ald Automotive

2024-007 - Modalités de facturation aux entreprises des frais de formation de leurs salariés- FCU

2024-008 - Rapport social unique 2023

2024-009 - Modifications des lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs [RIPEC]

2024-010 - Repyramidage ITRF – session 2024

2024-011 - Campagne d’emplois MAST-PAST 2024

2024-012 - Périodes de fermetures minimales 2024-2025

2024-013 - Mise à disposition de locaux du Centre INRAe Hauts-de-France à l’université d’Artois - Laboratoire de BioEcoAgro

2024-014 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « « Les enjeux des jeux - La médiatisation du sport " féminin " en 2024. État des lieux et perspectives » prévu du 30 au 31 mai 2024- Laboratoire Textes et Cultures

2024-015 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-016 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - programmation 2023 - Laboratoire LSEE

2024-017 - Accord-cadre de coopération entre l’A2U, l’université de Calabre, l'université de Naples-Parthenope et l’université de Palerme

2024-018 - Modalités de prise en charge du DAEU dans le cadre du partenariat avec les Unités Pénitentiaires Régionales au titre de l’année 2023-2024

2024-019 - Convention de subvention FEDER-FSE+/FTJ 2021-2027 « sensibilisation à l’entrepreneuriat étudiant - Pérennisation du Hubhouse pour les années 2023 et 2024 »

2024-020 - Demande de Fonds Social Européen et autorisation de conventionnement « Programme Régional de Réussite en Études Longues (PRREL) Tremplin et Réussite 2024-2026 »

2024-021 - Demande de subvention au Conseil Régional et autorisation de conventionnement : Appel à projets 2024/2025 « Accéder à l'Enseignement Supérieur »

2024-022 - Demande de subvention au Conseil Régional - Contrat Étudiant Région 2024-2025

2024-023 - Bilan CVEC 2023

2024-024 - Proposition de modification des critères du fonds d’aide exceptionnelle

2024-CFR-001 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 17 novembre 2023

2024-CFR-002 Présentation du GIS « Institut des Frontières et des Discontinuités »

2024-CFR-003 Avis sur la cotisation à la SFR Territoires Historiques

2024-CFR-004 Avis sur la cotisation au GIS Institut et Etudes des Faits Religieux

2024-CFR-005 Avis sur la cotisation au GIS GRAISHYM

2024-CFR-006 Avis sur la à la SFR Campus de la Mer

2024-CFR-007 Avis sur la cotisation au GIS InRent

2024-CFR-008 Proposition de motion contre la loi Immigration

2024-CFR-009 Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets internes « Ouvrages et Articles Scientifiques » 2023

2024-CFR-010 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les enjeux des jeux – La médiatisation du sport « féminin » en 2024. Etat des lieux et perspectives prévu du 30 au 31 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-CFR-011 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-CFR-012 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - Programmation 2023 – Laboratoire LSEE

2024-CFR-013 Allocations doctorales 2024

- 2024-CFR-014 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 19 janvier 2024

- 2024-CFR-015 Avis sur la nomination de Monsieur Ahmed Laghribi en tant que Directeur de l'unité LML

- 2024-CFR-016 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif STRAT-AIRR du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "Ciment osseux à Haut Potentiel Drug Delivery - COHP2D" - Laboratoire LGCgE

- 2024-CFR-017 Convention de collaboration dans le cadre d'une thèse avec la société Soletanche Bachy - Laboratoire LGCgE

- 2024-CFR-018 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL - phase 3 - programmation 2024 - laboratoire BioEcoAgro

- 2024-CFR-019 Demande de codirection de thèse

- 2024-CFR-020 Avis sur la nomination de Monsieur Raphael ROMARY en tant que Directeur de l'unité LSEE

- 2024-CFR-021 Avis sur la nomination de Monsieur Adlane SAYEDE en tant que Directeur de l’unité UCCS

- 2024-CFR-022 Proposition des contrats doctoraux 100% DGF

- 2024-CFR-023 Approbation des procès-verbaux de la Commission Recherche du 29 mars et du 12 avril 2024

- 2024-CFR-024 Approbation du procès-verbal de la réunion des trois conseils (CA, CAc, CSAE) du 12 avril 2024

- 2024-CFR-025 Contrat de mission scientifique

- 2024-CFR-026 Appel à projets exceptionnel « Equipement – Laboratoires – Sciences Expérimentales »

- 2024-CFR-027 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER Anamorphose - programmation 2024 - laboratoire Textes & Cultures

- 2024-CFR-028 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CorneIIA - programmation - 2024 - laboratoire CRIL

- 2024-CFR-029 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – programmation 2024 - laboratoire LSEE

- 2024-CFR-030 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0-FEDER- programmation 2024- laboratoire LSEE

- 2024-CFR-031 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MANIFEST- programmation 2024 - laboratoire UCSS

- 2024-CFR-032 Demande subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER RITMEA – programmation 2024 - laboratoire LGI2A

- 2024-CFR-033 Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris – soutien aux manifestations scientifiques "Décors de la première Reconstruction. L'art déco dans les territoires dévastés" prévu du 24 au 26 avril 2025 - Laboratoire CREHS

- 2024-CFR-034 Contrat de collaboration avec l’Institut de Recherche Technologique Antoine de Saint Exupéry - Laboratoire LSEE

- 2024-CFR-035 Calendrier d’inscription des doctorants pour l’année universitaire 2024-2025

- 2024-CFR-036 Demandes allocations doctorales – sujets avec ULCO et cotutelles

Pour avis :

2024-01 - Création de la licence professionnelle Mandataire Judiciaire et Protection des Majeurs

2024-02 - Création du DU Littérature de jeunesse

2024-03 - Création d’une Unité d’Ouverture en Sciences Expérimentales dans le cadre du PASS

2024-04 - Tarifs FCU 2024-2025

2024-05 - Avenant à la convention de double-diplôme avec l'Université de Nis (Serbie)

Pour vote :

2024-01 - Approbation du procès-verbal du 1er décembre 2023

2024-02 - UFR Lettres et Arts - maquette de la licence mention Arts du spectacle

2024-03 - UFR des STAPS - maquettes de Licence 2 STAPS

2024-04 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Guide conférencier

2024-05 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Activités juridiques - assistant juridique

2024-06 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Métiers du tourisme - commercialisation des produits touristiques

2024-07 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Métiers de la forme

2024-08 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Maintenance des systèmes industriels, de production et d’énergie

2024-09 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Métiers de l'industrie - conception de produits industriels

2024-10 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Logistique et pilotage des flux

2024-11 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Métiers du BTP - performance énergétique et environnementale des bâtiments

2024-12 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Industries agro-alimentaires - gestion, production et valorisation

2024-13 - Ecole d’ingénieurs - maquette de 1ère et 2ème année du cycle d'ingénieur en Génie électrique

2024-14 - Maquette du Master Muséologie, Muséo-expographie

2024-15 - Maquette du Master Cadre de direction des établissements du secteur social et médico-social

2024-16 - IUT de Béthune - modification de maquettes

2024-17 - Ouverture en alternance du Master Arts de la scène et du spectacle vivant

2024-18 - Ouverture en alternance de la Licence Sciences pour l'Ingénieur Parcours Génie Civil

2024-19 - Année universitaire 2024-2025 - bornes de l’année et dates d’interruptions pédagogiques

2024-20 - Calendriers des formations en alternance de l’IUT de Béthune

2024-21 -Bonus Qualité Enseignement

2024-22 -Bonus Qualité en Réseau

2024-23 -Renouvellement de la convention d'échanges avec l'Université de Sun Yat-sen (Chine)

2024-24 - Renouvellement de la convention d'échanges avec le Cégep de Chicoutimi (Canada)

2024-25 - Convention d'échanges avec l'Ecole Supérieure de Transport et de Communication de Hanoï (Vietnam)

Pour avis :

- 2024-06 - Demande d'accréditation de l’Ecole d’Ingénieur de l’Artois

- 2024-07 - Modification des tarifs FCU 2024-2025

- 2024-08 - Droits d’inscription et tarifs divers 2024-2025

- 2024-09 - Proposition de critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription

- 2024-10 - Renouvellement de la convention du double-diplôme licence géographie avec l'Université de Tunis en Tunisie

- 2024-11 - Renouvellement de la convention de double-diplôme en licence LEA avec l'Université de Bohème de l'Ouest de Plzen en République Tchèque

- 2024-12 - Avenant à la convention de double-diplôme en licence LEA avec l'Académie d'Etudes Economiques de Bucarest en Roumanie

Pour vote :

- 2024-26 – LceR référentiels de compétences des licences mentions Histoire et Géographie et aménagement

- 2024-27 - Transformation en APC – Référentiel de compétences de la LP Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration

- 2024-28 - Année universitaire 2024-2025 _Calendriers pédagogiques

- 2024-29 - FSA_Modifications de la maquette du Master 1 Electronique, énergie électrique, automatique

- 2024-30 - FSA_M3C des Licences professionnelles en APC

- 2024-31 - Modification de la maquette du Diplôme d’Etablissement (D2E)

- 2024-32 - DAEU - modifications des MCC

- 2024-33 - Réforme VAE- modification de l'organisation des jurys

- 2024-34 - Demande d’ouverture en apprentissage de diplômes de l’UFR des Sciences pour septembre 2024

- 2024-35 - Label innovation pédagogique

- 2024-36 - Bonus Qualité Enseignement en Réseau

- 2024-37 - DU Littérature de Jeunesse - convention de partenariat avec le Rectorat de l'Académie de Lille

- 2024-38 - Renouvellement de la convention d'échange d'étudiants avec l'Université de Sun Yat-sen en Chine

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Délibérations des instances 2024

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Envoyer