Délibérations des instances 2024

LE 18 décembre 2024

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

2024-101 - Approbation de la liste des vice-présidents, premier vice-président et organigramme de rattachement

2024-102 - Election du bureau

2024-103 - Avis sur la nomination du directeur du service FCU

2024-104 - Avis sur la nomination du directeur de CAP Avenir

2024-105 - Avis sur la nomination du directeur du service de santé des étudiants

2024-106 - Désignation des représentants des usagers au conseil du SCD

2024-107 - Désignation des représentants des enseignants-chercheurs au conseil du SCD

2024-108 - Désignation à la commission Engagement Vie Etudiante

Procès-verbal de résultat - élection du bureau

2024-100 - Délégation de pouvoirs du conseil d'administration

2024-070 - Approbation du procès-verbal du 5 juillet 2024

2024-071 - Contrat d’Objectifs, de Moyens et de Performance 2024-2026 [COMP]

2024-072 - Budget rectificatif n° 2 – 2024

2024-073 - Projet de migration de l’infrastructure réseau

2024-074 - Acceptation du produit de la vente d’un véhicule par l’intermédiaire de la Direction nationale d’interventions domaniales

2024-075 - Sortie d’inventaire physique

2024-076 - Campagne d’emplois 2025

2024-077 - Règles applicables aux services d'enseignement et référentiel d'équivalences horaires pour les années universitaires 2023-2024 et 2024-2025

2024-078 - Contingent de congés pour recherches ou conversions thématiques au titre de l'année universitaire 2025-2026

2024-079 - Contingent d'aménagements de service des enseignants du second degré et des enseignants contractuels en CDI au titre de l'année universitaire 2025-2026

2024-080 - Demande d’agrément et modification d’agrément pour le recrutement de services civiques

2024-081 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – FEDER - programmation 2024 – laboratoire LSEE

2024-082 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MOSOPs – FEDER -programmation 2024 – laboratoire LBHE

2024-083 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet Fonds pour une Transition Juste – E-MOBI – Laboratoire LSEE

2024-084 - Convention de reversement dans le cadre du projet ANR INSECTION « Développement d’une bioraffinerie d’insectes – Production de farines et d’isolats à haute valeur ajoutée pour l’alimentation humaine » – Laboratoire BioEcoAgro

2024-085 - Convention de financement dans le cadre du projet Interreg VI France Wallonie Flandres Build Value « valoriser le secteur de la construction en favorisant l'utilisation de matériaux à faible impact environnemental pour réussir la décarbonation » - Laboratoire LGCgE

2024-086 - Convention de financement dans le cadre du projet Interreg VI France Wallonie Flandres VALCELMAT « Fonctionnalisation des substrats et fibres cellulosiques pour obtention de nouveaux matériaux » - Laboratoire UTA

2024-087 - Convention de financement dans le cadre du projet Interreg VI France Wallonie Flandres Creativ-up « Le hup transfrontalier pour les ICC » - Laboratoire CRIL

2024-088 - Durée d’amortissement du robot qui sera acquis dans le cadre du financement Interreg VI France Wallonie Flandres Creativ-up « Le hup transfrontalier pour les ICC » - Laboratoire CRIL

2024-089 - Critères d’attribution des bourses/aides aux doctorants en cotutelle

2024-090 - Proposition de critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription [modification]

2024-091 - Tarifs FCU 2024/2025 – modification – ajout des tarifs VAP et VAE

2024-092 - Proposition d’exonération des Demandeurs d’Emploi suite aux modifications de prise en charge du Conseil Régional

2024-093 - Exonération exceptionnelle des frais de jury de candidats VAE dans le cadre de la réforme

2024-094 - Rétrocession de la part CVEC 2023/2024 aux IFSI

2024-095 - Tarifs des activités de l'Institut Confucius pour l'année 2024-2025

2024-096 - Convention Erasmus+ 2024-1-FR01-KA171-HED-000228513 "Mobilité soutenue par les fonds de politique extérieure"

2024-097 - Avenant n°1 à la convention de subvention Erasmus+ 2023-1-FR01-KA131-HED-000132052

2024-098 - Proposition de remise gracieuse de dette d'un étudiant 

2024-099 - Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2024

2024-042 – Approbation du procès-verbal de la réunion des trois conseils : CA – CAC - CSAE du 12 avril 2024

2024-043 – Approbation du procès-verbal du CA du 31 mai 2024

2024-044 – Budget rectificatif 1-2024

2024-045 – Convention relative à l’acceptation d’un don – IUT Béthune

2024-046 – Achat de cartes cadeaux pour la remise de diplôme de l’UFR EGASS

2024-047 – Sortie d’inventaire physique 2023

2024-048 – Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels

2024-049 – Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC

2024-050 – Politique indemnitaire BIATSS 2024

2024-051 – Plan de développement des compétences 2024-2025

2024-052 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER Anamorphose - programmation 2024 - laboratoire Textes & Cultures

2024-053 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CornelIA - programmation 2024 - laboratoire CRIL

2024-054 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement (1) pour le projet CPER EE4.0 - programmation 2024 - laboratoire LSEE

2024-055 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement (2) pour le projet CPER EE4.0 - FEDER - programmation 2024 - laboratoire LSEE

2024-056 – Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MANIFEST - programmation 2024 - laboratoire UCCS

2024-057 – Demande subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER RITMEA - programmation 2024 - laboratoire LGI2A

2024-058 – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris - soutien aux manifestations scientifiques - « Décors de la première Reconstruction. L’art déco dans les territoires dévastés » prévu du 24 au 26 avril 2025 - laboratoire CREHS

2024-059 – Contrat de collaboration avec l’Institut de Recherche Technologique Antoine de Saint Exupéry - Laboratoire LSEE

2024-060 – Soutenabilité de l’offre de formation : école d’ingénieurs [EIA], licences professionnelles et divers

2024-061 – Proposition des droits d’inscription et tarifs divers 2024-2025

2024-062 – Critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription

2024-063 – Mise en œuvre du paiement fractionné des droits différenciés

2024-064 – Modifications des tarifs FCU 2024-2025

2024-065 – Convention de double diplôme licence géographie avec l’université de Tunis [renouvellement]

2024-066 – Convention de double diplôme en licence LEA avec l’université de Bohème de l’Ouest de Plzen en République Tchèque [renouvellement]

2024-067 – Avenant à la convention de double diplôme en licence LEA avec l’Académie d’Etudes Economiques de Bucarest

2024-068 – Convention de subvention pour le programme Erasmus+ 2024-1-FR01-KA131-HED-000226432

2024-069 – Convention de subvention de l’association « l’Art de Muser »

2024-025 - Approbation PV du 15-03-2024

2024-026 - HCéRES - Rapport d’autoévaluation 2019-2023

2024-027 - HCéRES – Orientations stratégiques pour le contrat à venir

2024-028 - Acceptation du produit de la vente de trois véhicules pour l’intermédiaire de la Direction nationale d’interventions domaniales

2024-029 - Attribution d’un prix financier aux étudiants lauréats du concours d’éloquence organisé dans le cadre de la fête du Droit

2024-030 - Convention de collaboration dans le cadre d’une thèse avec la société Soletanche Bachy - Laboratoire LGCgE

2024-031 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif START-AIRR du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « Ciment osseux à Haut Potentiel Drug Delivery - COHP2D » - Laboratoire LGCgE

2024-032 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL - Phase 3 - programmation 2024 - Laboratoire BioEcoAgro

2024-033 - Demande d’accréditation de l'Ecole d’Ingénieur de l’Artois : renouvellement de la filière génie électrique ; création de la filière logistique avancée - Production-Distribution Automatisées et Connectées - et de la filière Génie Civil - construction durable - et cycle préparatoire intégré

2024-034 - Création de la Licence Professionnelle Mandataire judiciaire et protection des majeurs - UFR Droit

2024-035 - Création du diplôme universitaire « Littérature de jeunesse » - UFR Lettres

2024-036 - Tarifs FCU 2024-2025

2024-037 - Tarif du diplôme d’établissement « étudiant-entrepreneur » [D2E] 2023-2024

2024-038 - Tarif du diplôme universitaire « expertise juridique et technique de l'environnement » [EJTE] 2023-2024

2024-039 - Avenant à la convention de double diplôme Licence de Lettres parcours Enseignement - FLE avec l’université de Nis – Serbie

2024-040 - Prise en charge sur fonds propres de l’université d’Artois d’une aide financière aux étudiants en mobilité d’études ou de stage en 2024-2025

2024-041 - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France relative aux Contrats Étudiants Relais Santé (ERS) 2024-2025

2024-001 - Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2023

2024-002 - Statuts du Service de Santé Étudiante

2024-003 - Convention constitutive d’un Groupement d’Intérêt Public « nom » entre la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys-Romane (CABBALR), la Communauté de communes de Flandre-Lys, et l’université d’Artois

2024-004 - Convention de co-production relative à une installation artistique intitulée « jardin chinois » dans le parc du musée du Louvre-Lens entre l’université d’Artois, l’université de Nankin et le musée du Louvre Lens

2024-005 - Compte financier 2023

2024-006 - Acceptation du produit de la vente de deux véhicules par l’intermédiaire d’Ald Automotive

2024-007 - Modalités de facturation aux entreprises des frais de formation de leurs salariés- FCU

2024-008 - Rapport social unique 2023

2024-009 - Modifications des lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs [RIPEC]

2024-010 - Repyramidage ITRF – session 2024

2024-011 - Campagne d’emplois MAST-PAST 2024

2024-012 - Périodes de fermetures minimales 2024-2025

2024-013 - Mise à disposition de locaux du Centre INRAe Hauts-de-France à l’université d’Artois - Laboratoire de BioEcoAgro

2024-014 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « « Les enjeux des jeux - La médiatisation du sport " féminin " en 2024. État des lieux et perspectives » prévu du 30 au 31 mai 2024- Laboratoire Textes et Cultures

2024-015 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-016 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - programmation 2023 - Laboratoire LSEE

2024-017 - Accord-cadre de coopération entre l’A2U, l’université de Calabre, l'université de Naples-Parthenope et l’université de Palerme

2024-018 - Modalités de prise en charge du DAEU dans le cadre du partenariat avec les Unités Pénitentiaires Régionales au titre de l’année 2023-2024

2024-019 - Convention de subvention FEDER-FSE+/FTJ 2021-2027 « sensibilisation à l’entrepreneuriat étudiant - Pérennisation du Hubhouse pour les années 2023 et 2024 »

2024-020 - Demande de Fonds Social Européen et autorisation de conventionnement « Programme Régional de Réussite en Études Longues (PRREL) Tremplin et Réussite 2024-2026 »

2024-021 - Demande de subvention au Conseil Régional et autorisation de conventionnement : Appel à projets 2024/2025 « Accéder à l'Enseignement Supérieur »

2024-022 - Demande de subvention au Conseil Régional - Contrat Étudiant Région 2024-2025

2024-023 - Bilan CVEC 2023

2024-024 - Proposition de modification des critères du fonds d’aide exceptionnelle

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

2024-CFR-037 Approbation des procès-verbaux de la Commission Recherche du 21 juin 2024

2024-CFR-038 Demande cotisation Programme national ISSU

2024-CFR-039 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – FEDER - programmation 2024 – laboratoire LSEE

2024-CFR-040 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MOSOPs – programmation 2024 FEDER – laboratoire LBHE

2024-CFR-041 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet Fonds pour une Transition Juste – E-MOBI – Laboratoire LSEE

2024-CFR-042 Convention de reversement dans le cadre du projet ANR INSECTION « Développement d’une bioraffinerie d’insectes – Production de farines et d’isolats à haute valeur ajoutée pour l’alimentation humaine) – Laboratoire BioEcoAgro

2024-CFR-043 Convention de financement dans le cadre du projet lnterreg VI France Wallonie Flandres Build Value « valoriser le secteur de la construction en favorisant l'utilisation de matériaux à faible impact environnemental pour réussir la décarbonation. » - Laboratoire LGCgE

2024-CFR-044 Convention de financement dans le cadre du projet lnterreg VI France Wallonie Flandres VALCELMAT « Fonctionnalisation des substrats et fibres cellulosiques pour obtention de nouveaux matériaux » - Laboratoire UTA

2024-CFR-045 Convention de financement dans le cadre du projet Interreg VI France Wallonie Flandres Creativ-up « Le hup transfrontalier pour les ICC » - Laboratoire CRIL

2024-CFR-046 Durée d’amortissement du robot qui sera acquis dans le cadre du financement Interreg VI France Wallonie Flandres Creativ-up « Le hup transfrontalier pour les ICC » - Laboratoire CRIL

2024-CFR-047 Attribution des allocations doctorales et des bourses de cotutelles 2024

2024-CFR-048 Point d’information sur les critères d’attributions des bourses aides aux doctorants en cotutelles

2024-CFR-001 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 17 novembre 2023

2024-CFR-002 Présentation du GIS « Institut des Frontières et des Discontinuités »

2024-CFR-003 Avis sur la cotisation à la SFR Territoires Historiques

2024-CFR-004 Avis sur la cotisation au GIS Institut et Etudes des Faits Religieux

2024-CFR-005 Avis sur la cotisation au GIS GRAISHYM

2024-CFR-006 Avis sur la à la SFR Campus de la Mer

2024-CFR-007 Avis sur la cotisation au GIS InRent

2024-CFR-008 Proposition de motion contre la loi Immigration

2024-CFR-009 Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets internes « Ouvrages et Articles Scientifiques » 2023

2024-CFR-010 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les enjeux des jeux – La médiatisation du sport « féminin » en 2024. Etat des lieux et perspectives prévu du 30 au 31 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-CFR-011 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

 2024-CFR-012 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - Programmation 2023 – Laboratoire LSEE

2024-CFR-013 Allocations doctorales 2024

- 2024-CFR-014 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 19 janvier 2024 

- 2024-CFR-015 Avis sur la nomination de Monsieur Ahmed Laghribi en tant que Directeur de l'unité LML 

- 2024-CFR-016 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif STRAT-AIRR du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "Ciment osseux à Haut Potentiel Drug Delivery - COHP2D" - Laboratoire LGCgE 

- 2024-CFR-017 Convention de collaboration dans le cadre d'une thèse avec la société Soletanche Bachy - Laboratoire LGCgE 

- 2024-CFR-018 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL - phase 3 - programmation 2024 - laboratoire BioEcoAgro 

- 2024-CFR-019 Demande de codirection de thèse

- 2024-CFR-020 Avis sur la nomination de Monsieur Raphael ROMARY en tant que Directeur de l'unité LSEE 

- 2024-CFR-021 Avis sur la nomination de Monsieur Adlane SAYEDE en tant que Directeur de l’unité UCCS 

- 2024-CFR-022 Proposition des contrats doctoraux 100% DGF

- 2024-CFR-023 Approbation des procès-verbaux de la Commission Recherche du 29 mars et du 12 avril 2024

- 2024-CFR-024 Approbation du procès-verbal de la réunion des trois conseils (CA, CAc, CSAE) du 12 avril 2024

- 2024-CFR-025 Contrat de mission scientifique

- 2024-CFR-026 Appel à projets exceptionnel « Equipement – Laboratoires – Sciences Expérimentales »

- 2024-CFR-027 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER Anamorphose - programmation 2024 - laboratoire Textes & Cultures

- 2024-CFR-028 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CorneIIA - programmation - 2024 - laboratoire CRIL

- 2024-CFR-029 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – programmation 2024 - laboratoire LSEE

- 2024-CFR-030 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0-FEDER- programmation 2024- laboratoire LSEE

- 2024-CFR-031 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MANIFEST- programmation 2024 - laboratoire UCSS

- 2024-CFR-032 Demande subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER RITMEA – programmation 2024 - laboratoire LGI2A

- 2024-CFR-033 Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris – soutien aux manifestations scientifiques "Décors de la première Reconstruction. L'art déco dans les territoires dévastés" prévu du 24 au 26 avril 2025 - Laboratoire CREHS

- 2024-CFR-034 Contrat de collaboration avec l’Institut de Recherche Technologique Antoine de Saint Exupéry - Laboratoire LSEE

- 2024-CFR-035 Calendrier d’inscription des doctorants pour l’année universitaire 2024-2025

- 2024-CFR-036 Demandes allocations doctorales – sujets avec ULCO et cotutelles

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Pour avis :

- 2024-013 - Tarifs VAP et VAE pour 2024-2025 

- 2024-014 - Proposition d'exonération des Demandeurs d'Emploi suite aux modifications de prise en charge du Conseil Régional 

- 2024-015 - Proposition exceptionnelle d'exonération des frais de jury de candidats VAE dans le cadre de la réforme

Pour vote :

- 2024-039 - Approbation du procès-verbal du 19 avril 2024

- 2024-040 - Approbation du procès-verbal de la réunion des trois conseils du 12 avril 2024 

- 2024-041 - Année universitaire 24-25 - Calendriers pédagogiques des formations de l’UFR STAPS, et de la LP MJPM de l’UFR de Droit 

- 2024-042 - Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences - Année universitaire 2024-2025 

- 2024-043 - Passerelles de l’école d’ingénieur vers un diplôme LMD (double inscription et validation de parcours)

- 2024-044 - IUT de Lens - Modifications de maquettes de formations 

- 2024-045 - IUT de Lens - demande d’ouverture en apprentissage 

- 2024-046 - UFR EGASS - Modifications de maquettes 

- 2024-047 - IUT de Béthune - Modifications de maquettes de formations 

- 2024-048 - Agrément de l’Université d’Artois pour le recrutement de services civiques

- 2024-049 - Demande d'avenant de l’Agrément NP-000-22-00047 - Agence du Service Civique 

- 2024-050 - Convention de partenariat avec le lycée Béhal dans le cadre de l’ouverture du Diplôme d’État de Conseiller en Économie Sociale Familiale 

- 2024-051 - Convention de partenariat avec le lycée Corot de Douai dans le cadre de l’ouverture d’une CPGE 

- 2024-052 - Convention Cadre de partenariat PIA3 Territoires d’Innovation Pédagogique A Vous le Sup’ - OSeR!

Pour avis :

- 2024-06 - Demande d'accréditation de l’Ecole d’Ingénieur de l’Artois   

- 2024-07 - Modification des tarifs FCU 2024-2025 

- 2024-08 - Droits d’inscription et tarifs divers 2024-2025 

- 2024-09 - Proposition de critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription 

- 2024-10 - Renouvellement de la convention du double-diplôme licence géographie avec l'Université de Tunis en Tunisie 

- 2024-11 - Renouvellement de la convention de double-diplôme en licence LEA avec l'Université de Bohème de l'Ouest de Plzen en République Tchèque 

- 2024-12 - Avenant à la convention de double-diplôme en licence LEA avec l'Académie d'Etudes Economiques de Bucarest en Roumanie

Pour vote :

- 2024-26 – LceR référentiels de compétences des licences mentions Histoire et Géographie et aménagement 

- 2024-27 - Transformation en APC – Référentiel de compétences de la LP Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration 

- 2024-28 - Année universitaire 2024-2025 _Calendriers pédagogiques 

- 2024-29 - FSA_Modifications de la maquette du Master 1 Electronique, énergie électrique, automatique 

- 2024-30 - FSA_M3C des Licences professionnelles en APC 

- 2024-31 - Modification de la maquette du Diplôme d’Etablissement (D2E) 

- 2024-32 - DAEU - modifications des MCC 

- 2024-33 - Réforme VAE- modification de l'organisation des jurys 

- 2024-34 - Demande d’ouverture en apprentissage de diplômes de l’UFR des Sciences pour septembre 2024 

- 2024-35 - Label innovation pédagogique 

- 2024-36 - Bonus Qualité Enseignement en Réseau 

- 2024-37 - DU Littérature de Jeunesse - convention de partenariat avec le Rectorat de l'Académie de Lille 

- 2024-38 - Renouvellement de la convention d'échange d'étudiants avec l'Université de Sun Yat-sen en Chine 

Pour avis :

2024-01 - Création de la licence professionnelle Mandataire Judiciaire et Protection des Majeurs

2024-02 - Création du DU Littérature de jeunesse

2024-03 - Création d’une Unité d’Ouverture en Sciences Expérimentales dans le cadre du PASS

2024-04 - Tarifs FCU 2024-2025

2024-05 - Avenant à la convention de double-diplôme avec l'Université de Nis (Serbie)

 

Pour vote :

2024-01 - Approbation du procès-verbal du 1er décembre 2023

2024-02 - UFR Lettres et Arts - maquette de la licence mention Arts du spectacle

2024-03 - UFR des STAPS - maquettes de Licence 2 STAPS

2024-04 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Guide conférencier

2024-05 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Activités juridiques - assistant juridique

2024-06 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Métiers du tourisme - commercialisation des produits touristiques

2024-07 - Référentiel de compétences de la Licence professionnelle Métiers de la forme

2024-08 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Maintenance des systèmes industriels, de production et d’énergie

2024-09 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Métiers de l'industrie - conception de produits industriels

2024-10 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Logistique et pilotage des flux

2024-11 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Métiers du BTP - performance énergétique et environnementale des bâtiments

2024-12 - Référentiel de compétences et maquette de la LP Industries agro-alimentaires - gestion, production et valorisation

2024-13 - Ecole d’ingénieurs - maquette de 1ère et 2ème année du cycle d'ingénieur en Génie électrique

2024-14 - Maquette du Master Muséologie, Muséo-expographie

2024-15 - Maquette du Master Cadre de direction des établissements du secteur social et médico-social

2024-16 - IUT de Béthune - modification de maquettes

2024-17 - Ouverture en alternance du Master Arts de la scène et du spectacle vivant

2024-18 - Ouverture en alternance de la Licence Sciences pour l'Ingénieur Parcours Génie Civil

2024-19 - Année universitaire 2024-2025 - bornes de l’année et dates d’interruptions pédagogiques

2024-20 - Calendriers des formations en alternance de l’IUT de Béthune

2024-21 -Bonus Qualité Enseignement

2024-22 -Bonus Qualité en Réseau

2024-23 -Renouvellement de la convention d'échanges avec l'Université de Sun Yat-sen (Chine)

2024-24 - Renouvellement de la convention d'échanges avec le Cégep de Chicoutimi (Canada)

2024-25 - Convention d'échanges avec l'Ecole Supérieure de Transport et de Communication de Hanoï (Vietnam)

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